publié le 28 juillet 2016.
Compte rendu du Groupe de Travail Service Impôts Entreprises 1er juillet 2016
Ce GT SIE s’est tenu à Bercy. Il constituait un bilan des expérimentations décidées lors du GT d’octobre 2014 (travail à distance, organisation déconcentrée mono ou multi SIE) et devait faire état de l’évolution prévue pour les SIE dans la prochaine période... (…)

publié le 13 février 2015.
CREATION D’UNE CELLULE AVISIR COMMUNE AUX SIE DE GARGES
Cette restructuration a été annoncée par la DDFIP du Val d’Oise lors du Comité Technique Local du 13 février 2015 Cette cellule est créée à effectif constant et à charge de travail constante. Ce n’est qu’une redistribution du travail et des agents qui ne résoudra (…)

publié le 22 octobre 2014.
Fiscalité des entreprises : analyses et propositions de la CGT Finances
La fiscalité des entreprises est régulièrement attaquée par le patronat qui n’a de cesse de vouloir la faire baisser toujours plus. Loin d’être anodine, la question de la place et du rôle des entreprises dans le développement du pays et de ses services publics est (…)

publié le 4 octobre 2014.
Fusion SPF/Enregistrement
Question diverse posée à la direction lors du Comité Technique Local du 2 octobre 2014 à la direction départementale des finances publiques du Val d’Oise. Compte-rendu des élu(e)s CGT : Fusion Service de Publicité Foncière/Enregistrement Question de la CGT : (…)

publié le 23 octobre 2012.
Comité Technique Local du 18 octobre 2012 : points abordés concernant cette mission
Le point suivant a été examiné lors du Comité Technique Locale de la DDFIP du Val d’Oise du 18 octobre 2012 : Concernant la révision foncière des locaux professionnels, bien que la réforme gouvernementale soit suspendue, la direction envisage de recourir à nouveau (…)