publié le 4 juin 2012.
Groupe de Travail CHS-CT du 23 mai 2012

publié le 2 avril 2012.
CHS du 29 mars 2012 : compte rendu CGT

publié le 2 avril 2012.
Budget CHS bilan 2011

publié le 30 mars 2012.
Plan ministériel CHS 2012-2014

publié le 30 mars 2012.
Note d’orientation ministérielle CHS 2012

publié le 30 mars 2012.
CHS du 29 mars 2012 : déclaration liminaire

publié le 7 octobre 2011.
Déclaration liminaire du CHS du 7 octobre 2011.
C’est par une dépêche AFP que les agents de la DGFIP ont appris que l’un de leurs représentants avait tenté de se suicider lors du Comité Hygiène et Sécurité Ministériel le 24 juin 2011. A Bercy comme ailleurs, les risques psycho-sociaux augmentent, le mal-être (…)

publié le 11 juillet 2011.
Déclaration liminaire au CHS du 21 juin 2011
En ouverture de cette séance, nous souhaitons rappeler l’article 2 du décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique qui stipule que « Dans les administrations et (…)

publié le 24 novembre 2010.
CHS du 22 novembre 2010
ORDRE DU JOUR Examen du relevé de conclusions du GT (Groupe de Travail)du 21/10/2010 Mise en place de la DDFIP du Val d’Oise Suivi budgétaire Programmation des formations 2011 Questions diverses Lecture de déclaration liminaire CGT Finances Publiques et SNUI 1°) (…)

publié le 23 novembre 2010.
CHS du 22 novembre 2010
Le Parlement a voté la loi sur les retraites. Cette loi demeure profondément injuste et n’assure pas la pérennité des retraites par répartition. Les Français l’ont compris. Et les agents de la DDFIP ont pris toute leur place dans les grèves comme dans les cortèges (…)

publié le 20 septembre 2010.
Déclaration limianire boycott CHS du 16 septembre 2010
Déclaration liminaire des Organisations Syndicales au CHS du 16 septembre 2010 Le 7 septembre 2010, la mobilisation contre la réforme des retraites a atteint un taux rarement égalé dans le Val d’Oise, avec quasiment un agent sur deux gréviste. Les annonces du 8 (…)

publié le 20 juillet 2010.
Compte-rendu du Comité Hygiène Sécurité Ministériel du 1er juillet 2010
ORDRE DU JOUR DU CHSM : – Examen du rapport de l’inspection Hygiène et Sécurité 2009 – Examen du rapport de la médecine de prévention 2009 – Proposition de structuration du plan ministériel sur la sécurité et la santé au travail – Questions diverses 1. (…)

publié le 18 mai 2010.
COMPTE RENDU GT CHS DU 18/05/2010
Absence de Mme MOLINA (Inspectrice Hygiène et Sécurité) excusée. 1°) Suivi budgétaire Crédits délégués 196 175,00 € Budget engagé à ce jour 123 191,00 € Une économie de 2 545 € a été réalisé par rapport au budget voté lors du précédent CHS. Economie réalisée grâce à (…)

publié le 18 mars 2010.
Mise en place des SIP d’Argenteuil et de Garges+ Plan de prévention dans la cadre du Document Unique
18 mars 2010 Mise en place des SIP : Présentation des plans définitifs. Le SIP d’Argenteuil ville ouvrira officiellement ses portes le mercredi 7 avril matin ; la remise de service aura lieu le 6 avril après midi ; Le SIP de Garges centre de même que la (…)

publié le 27 novembre 2009.
CHS DU 19/11/2009
1°) Approbation du relevé de conclusions du GT du 10/09/2009 et du PV du CHS du 01/10/2009 2°) Suivi Budgétaire Le total du budget engagé s’élève à 198 107,92 € Accord du CHS pour l’achat d’un écran plat d’un montant de 106,44 € pour l’adaptation spécifique d’un (…)