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- Déclaration liminaire (PDF - 58.7 kio)
- Le compte rendu C (PDF - 86.2 kio)
- Le compte rendu B (PDF - 76.4 kio)
- Le compte rendu A (PDF - 85.6 kio)
Comptes Rendus des CAPL 1, 2 et 3 du 10/12/2015
Le 10 décembre 2015 se sont tenues les CAPL 1, 2 et 3 pour les mouvements de mutation locale complémentaires au 1er mars 2016.
La déclaration liminaire :
Déclaration liminaire
Le compte rendu C :
Le compte rendu C
Le compte rendu B :
Le compte rendu B
Le compte rendu A :
Le compte rendu A
Article publié le 10 décembre 2015.
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