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- Déclaration d’accident du travail (Word - 212.5 kio)
- Fiche d’analyse d’accident du travail (OpenDocument Text - 21.9 kio)
- Procédure à suivre en cas d’accident du travail (Word - 21 kio)
Marche à suivre en cas d’accident de trajet ou de service
Marche à suivre en cas d’accident de travail
L’agent victime d’un accident de travail doit :
– effectuer une déclaration d’accident de travail au moyen de l’imprimé 90-I-SD à adresser à la division RH ;
– servir la fiche d’analyse d’accident de travail à adresser à l’assistant de prévention.
Vous trouverez dans cette rubrique 3 documents :
– l’imprimé 90-I-SD à adresser à la division RH
– la fiche d’analyse d’accident du travail à adresser à l’assistant de prévention à la direction
– une fiche vous détaillant la procédure à suivre en cas d’accident de travail
4 septembre 2012
Article publié le 5 septembre 2012.
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