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publié le 26 avril 2024.
Compte-rendu CGT du CSAL du 25 avril 2024
Tu peux accéder dans les documents à télécharger à droite, à la déclaration liminaire et au compte-rendu du CSAL du 25 avril 2024 dont l’ordre du jour était le suivant :
1. Retour sur l’organisation du CLASP+ d’Ermont (pour information)
2. Organisation de la (…)
publié le 25 janvier 2024.
Compte-rendu du CSAL du 25 janvier 2024
ORDRE DU JOUR :
1. Projet de règlement intérieur du comité social d’administration local et de sa formation spécialisée (pour avis)
2. Actualisation de la cartographie des secteurs d’intervention des huissiers des finances publiques et doctrine d’emploi (pour (…)
publié le 16 novembre 2023.
Compte-rendu CGT du CSAL du 16 novembre 2023
ORDRE DU JOUR DE CE CSAL DE LA DDFiP 95 :
1. Ponts naturels (pour approbation)
2. Relation aux usagers particuliers
• expérimentation par les SIP de Garges et d’Ermont d’un accueil sur RdV exclusivement téléphonique,
• modalités de mise en œuvre de l’accueil (…)
publié le 29 septembre 2023.
Compte-rendu du CSAL du 29 septembre 2023
Notre compte-rendu CGT FiP 95 :
1- Renforcement de l’expertise en SIE et programmation du contrôle fiscal (pour avis) Ce point était mis à l’ordre du jour pour la 2ème fois par la direction. Toutes les organisations syndicales avaient voté contre le 18 septembre (…)
publié le 18 septembre 2023.
Compte-rendu du CSAL du 18 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
1. Renforcement de l’expertise en SIE et programmation du contrôle fiscal (pour avis)
2. Point sur le déploiement de l’antenne SIE de Laon (DDFiP 02) et du centre de contact Pro de Châlons-en-Champagne (DDFiP 51) (pour information)
3. Bilan de la (…)
publié le 12 juillet 2023.
Compte rendu CSAL du 29/06/23
Lire notre compte-rendu à droite dans les docs à télécharger.
publié le 17 mai 2023.
Compte rendu CSAL du 20/04/23
Compte rendu CGT du Comité Social d’Administration Local du 20 avril 2023 dans les docs à télécharger à droite.
publié le 13 janvier 2023.
CSAL du 12 janvier 2023
Compte rendu CGT des Comités Sociaux d’Administration Locaux du 12 janvier 2023 dans les docs à télécharger à droite.